Le financement des technologies propres au Canada connaît une croissance rapide, surtout pour les projets de captage, d’utilisation et de stockage du carbone (CCUS) et d’hydrogène. Toutefois, la plupart des programmes ne financent que certains types de projets, à certaines étapes et pour des coûts précis. Si votre projet ne correspond pas aux exigences, il risque d’être écarté dès le départ. Parfois, les évaluateurs ne consulteront même pas les détails techniques.
Ce guide explique comment les gouvernements déterminent si votre projet de technologie propre est admissible au financement fédéral et provincial. Il s’appuie sur des règles réelles de programmes et des exemples tirés de programmes actifs liés au CCUS et à l’hydrogène.
La plupart des programmes de financement des technologies propres utilisent les mêmes principaux filtres. Vous devez satisfaire à tous ces critères pour être admissible.
Les programmes fédéraux et provinciaux financent rarement des projets qui ne sont qu’au stade conceptuel.
La plupart exigent :
Par exemple, le Clean Growth Hub ne soutient que les projets « prêts pour un programme » ayant un TRL de 3+ et une feuille de route claire pour le développement (Source : Gouvernement du Canada – Clean Growth Hub).
Si votre projet d’hydrogène ou de CCUS n’est encore qu’une idée, vous devrez probablement obtenir un financement privé ou académique d’abord.
Le financement des technologies propres est lié à des résultats réels en matière d’émissions.
Les programmes exigent généralement :
Des programmes provinciaux comme Technoclimat (Québec) financent des projets de démonstration technologique qui réduisent directement les émissions de gaz à effet de serre et la consommation d’énergie. Ils couvrent jusqu’à 50 % des coûts admissibles, jusqu’à un maximum de 3 millions $ (remboursable) (Source : Gouvernement du Québec).
Si votre projet de CCUS capte du carbone sans plan clair pour son utilisation ou son stockage, l’admissibilité devient difficile.
Les gouvernements veulent financer des entreprises capables de commercialiser des résultats au Canada.
La plupart des programmes exigent :
Le Clean Growth Hub exige la propriété ou une stratégie de PI et un plan d’affaires avant d’offrir un appui-conseil (Source : Gouvernement du Canada – Clean Growth Hub).
Voici des exemples de soutiens fédéraux actifs utilisés par les entreprises de technologies propres.
C’est souvent la première étape pour les entreprises d’hydrogène et de CCUS qui ne savent pas quel programme fédéral correspond à leur stade de projet.
Ce n’est pas une subvention, mais il peut parfois être combiné avec du financement non remboursable si les règles du programme le permettent.
Ce programme s’applique seulement si votre projet d’hydrogène ou de CCUS est clairement lié à l’agriculture.
Les provinces financent souvent des démonstrations et des projets pilotes à un stade avancé.
En Alberta, les entreprises combinent souvent le financement provincial avec des crédits d’impôt fédéraux pour les grands projets à forte intensité de capital.
Posez-vous ces cinq questions :
Des outils comme le filtre d’admissibilité de GrantHub peuvent vous aider à filtrer les programmes par province, type de technologie et stade du projet en quelques secondes.
Présenter une demande trop tôt
Les projets qui ne sont qu’au stade de concept sont habituellement rejetés sans examen.
Surestimer l’impact sur les émissions
Les bailleurs de fonds vérifient vos chiffres. Des modèles de GES faibles ou exagérés nuisent à votre crédibilité.
Ignorer les limites de cumul
Plusieurs programmes limitent le financement gouvernemental total que vous pouvez recevoir. Par exemple, certains plafonnent le soutien gouvernemental à 75 % des coûts du projet, mais ce pourcentage varie selon le programme et la province. Consultez toujours les lignes directrices du programme pour connaître la limite précise.
Utiliser le mauvais demandeur principal
Certains programmes exigent que le propriétaire de la technologie — et non un partenaire — présente la demande.
Oui, si la jeune entreprise est constituée au Canada et que la technologie dépasse le stade de l’idée. La plupart des programmes s’intéressent davantage à la maturité qu’à l’âge de l’entreprise.
Certains le sont, surtout les projets pilotes et de démonstration. Les grandes installations de production comptent souvent davantage sur les crédits d’impôt que sur les subventions (Source : ARC).
Non. Les services comme le Clean Growth Hub ne comptent pas dans les limites de cumul puisqu’ils n’offrent pas de liquidités (Source : Gouvernement du Canada).
Souvent oui, mais le soutien gouvernemental total ne peut dépasser un certain pourcentage des coûts du projet. Cette limite dépend du programme et de la province.
Oui. Les projets d’utilisation avec des retombées commerciales obtiennent souvent de meilleurs résultats que le simple stockage en raison de leurs avantages économiques.
Si votre projet de technologie propre répond aux exigences de maturité, d’impact sur les émissions et d’admissibilité, la prochaine étape consiste à trouver les programmes qui conviennent à votre projet. GrantHub suit des centaines de programmes actifs de financement fédéral et provincial pour les technologies propres partout au Canada et vous aide à voir lesquels correspondent avant d’investir du temps dans une demande.
À lire aussi :
Le gouvernement canadien a financé plus de 400 000 entreprises à travers 1,27 million de subventions et contributions. Vérifiez votre admissibilité en 60 secondes.